Registre des opérateurs de voyages et de séjours

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« L’homme ordinaire ne se préoccupe que de passer le temps, l’homme de talent que de l’employer.» A. Schopenhauer

Les offres de séjours et de voyages sous forme de packages se sont multipliées sur le web. La Désirade n’y échappe pas et il est important pour votre sécurité de vérifier la conformité à la législation des propositions qui vous sont faites avant de vous  engager, à commencer par l’immatriculation du prestataire au registre des opérateurs de voyages et de séjours qui se doit de figurer en bonne place sur le site du prestataire concerné.

Le registre des opérateurs de voyages et de séjours recense toutes les personnes physiques ou morales qui se livrent ou apportent leur concours, quelles que soient les modalités de leur rémunération.

L’immatriculation sur le présent registre d’une personne physique ou morale établie en France est obligatoire pour exercer l’activité d’opérateur de voyages et de séjours.

Il en va de même de toute personne physique ou morale ressortissante d’un État membre de l’Union européenne ou d’un autre État partie à l’accord sur l’Espace économique européen s’établissant en France pour exercer cette activité.

La consultation du registre des opérateurs de voyages et de séjours permet de vérifier l’immatriculation de tous les opérateurs concernés, quel que soit leur statut.

L’immatriculation sur le registre atteste que cette personne remplit les conditions prévues par le code du tourisme, pour pratiquer cette activité.

L’ensemble de ces conditions est vérifié par la commission d’immatriculation au sein d’Atout France préalablement à l’immatriculation sur le registre.

Pour ce qui concerne les conditions d’assurance de responsabilité civile professionnelle et de garantie financière, le respect de ces exigences doit faire en outre l’objet d’une transmission annuelle.

L’immatriculation est renouvelable tous les trois ans.

Pour consulter le registre des opérateurs de voyages et de séjours c’est par ici

Alors les fourmis, z’êtes contentes ?

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Publié dans Tourisme

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